Marque expirée - Marque en non vigueur

BOREAL
Bayer CropScience SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
97681671
Date de dépôt :
09/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2017

Présentation de la marque BOREAL

Déposée le 9 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOREAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience domicilié(e) 16, rue Jean-Marie Leclair,69009 LYON (dossier no 2340707) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2340707) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOREAL est expirée depuis le 9 juin 2017.

Bayer CropScience a également déposé les autres marques suivantes : RUFAST , FIRST , CRESUS , ISATHRINE , VIVAX , SYNHERBI , VELOCE , ETNY , BARACA , ECAIL


Bayer CropScience SA Société anonyme - 16, rue Jean-Marie Leclair,69009 LYON (dossier no 2340707) - 69009 - France - SIREN 969503309


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2340707) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2007 n°2340707 - Publication au BOPI 2007-05-04

Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15

Inscription le 28 août 2006 - Changement d'adresse n°439438 - Publication au BOPI 2006-08-28

Inscription le 28 août 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439436 - Publication au BOPI 2006-08-28

Inscription le 28 août 2006 - Changement de dénomination n°439437 - Publication au BOPI 2006-08-28

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides