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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience SA
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MIRBEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIRBEL
Bayer CropScience SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1266774
Date de dépôt :
27/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2014

Présentation de la marque MIRBEL

Déposée le 27 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIRBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience SA domicilié(e) 55, Avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2256332) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2256332) - 75008 - France.

La marque MIRBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MIRBEL est expirée depuis le 27 mars 2014.

Bayer CropScience SA a également déposé les autres marques suivantes : AVANTAGE , MODEL , MYCOCHAMBRE , PEPINET , ELICIO , FENOMEN , STATUS , REAL , PACTOL , MARBRE


Bayer CropScience SA, société anonyme - 55, Avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2256332) - 69009 - France - SIREN 969503309


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2256332) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2029537 - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2004 n°2256332 - Publication au BOPI 2004-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription le 28 avril 2004 - Changement de dénomination n°391503 - Publication au BOPI 2004-04-28

Inscription le 28 avril 2004 - Changement de dénomination n°391501 - Publication au BOPI 2004-04-28

Inscription le 28 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°391502 - Publication au BOPI 2004-04-28

Inscription - Transmission de propriété n°26985 - Publication au BOPI

Produits chimiques de toutes sortes, notamment ceux pour l'industrie;engrais artificiels et naturels;toutes substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture; tous insecticides et produits analogues et tous produits oenologiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.