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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience France
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DECIBEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECIBEL
Bayer CropScience France société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94534561
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2014

Présentation de la marque DECIBEL

Déposée le 1 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience France domicilié(e) 55, Avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2262198) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 137 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2262198) - 75008 - France.

La marque DECIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECIBEL est expirée depuis le 1 septembre 2014.

Bayer CropScience France a également déposé les autres marques suivantes : FONGINIL , HORTIL , PROCIDA , FIZZ , CULTIVO , FINAL , MANIPRO , ANTEOR , ADRET , BAYARD


Bayer CropScience France société anonyme à conseil d'administration - 55, Avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2262198) - 69009 - France - SIREN 399137744


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2262198) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 24 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187901 - Publication au BOPI 1995-07-24

Inscription le 14 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356995 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380747 - Publication au BOPI 2003-11-03

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2004 n°2262198 - Publication au BOPI 2004-04-02

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Engrais pour les terres.Fongicides, insecticldes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.