BAYARD
Présentation de la marque BAYARD
Déposée le 16 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAYARD est expirée depuis le 16 avril 2013.
Bayer CropScience France a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234737 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41
Inscription le 7 mai 2003 - Changement de dénomination n°370500 - Publication au BOPI 2003-05-07
Inscription le 29 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314897 - Publication au BOPI 2001-01-29
Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23
Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21