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Marques déposées par la société BAYER CORPORATION
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TIMEPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TIMEPAC
BAYER CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Indiana

Numéro de dépôt :
1628007
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2010

Présentation de la marque TIMEPAC

Déposée le 16 novembre 1990 par la société BAYER CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIMEPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BAYER CORPORATION domicilié(e) 1884 Miles Avenue, Elkhart, Indiana 46514, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2182439) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2182439) - France.

La marque TIMEPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIMEPAC est expirée depuis le 16 novembre 2010.

BAYER CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICON DPA-1 , ALKA-MINTS , GLUCOFACTS , TRAF , MICRO-BUMINTEST , CARBO-CORT , MAGIC , ACS , ACETEST , CHROMOLYTE


BAYER CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Indiana - 1884 Miles Avenue, Elkhart, Indiana 46514, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2182439) - États-Unis


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2182439) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2000 n°2182439 - Publication au BOPI 2000-09-20

Inscription le 9 mars 1993 - Transmission de propriété n°156018 - Publication au BOPI 1993-03-09

Inscription le 27 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391430 - Publication au BOPI 2004-04-27

Inscription le 20 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°192028 - Publication au BOPI 1995-11-20

Errata sur les inscriptions - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 19 novembre 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°588837 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, horticulture, la sylviculture;engrais pour les terrres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempe et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;résines synthétiques; matières plasxtiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes)