DTIC-DOME
Présentation de la marque DTIC-DOME
Déposée le 17 juillet 1987 par BAYER CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DTIC-DOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DTIC-DOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DTIC-DOME est expirée depuis le 17 juillet 2007.
BAYER CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 février 1997 n°2084893 - Publication au BOPI 1997-02-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52
Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413347 - Publication au BOPI 2005-06-06
Inscription le 20 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°192028 - Publication au BOPI 1995-11-20
Inscription - Transmission de propriété n°40811 - Publication au BOPI