BAYER CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat d'Indiana
Numéro de dépôt :
1251546
Date de dépôt :
15/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013
Présentation de la marque A AMES
Déposée le 15 septembre 1983 par la société BAYER CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat d'Indiana
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A AMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BAYER CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat d'Indiana domicilié(e) 100 Bayer Road, PITTSBURGH PENNSYLVANIE 15205-9741,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2246919) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2246919) - 75017 - France.
La marque A AMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYER CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat d'Indiana - 100 Bayer Road, PITTSBURGH PENNSYLVANIE 15205-9741,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2246919) - États-Unis
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2246919) - 75017 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2003 n°2246919 - Publication au BOPI 2003-07-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28
Renouvellement sans limitation n°2022440 - Publication au BOPI 1993-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14
Inscription le 27 novembre 2002 - Changement de dénomination n°360237 - Publication au BOPI 2002-11-27
Inscription - Transmission de propriété n°40811 - Publication au BOPI
Inscription le 8 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394154 - Publication au BOPI 2004-06-08
Errata sur les inscriptions - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Inscription le 19 novembre 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°588837 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, et notamment réactif chimiques d'essais pour l'analyse des fluides du corps;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;appareils et instruments scientifiques, de laboratoire , notamment médical, nautiques, géodésiques, électrique électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "A AMES"