ASPROACCEL
Présentation de la marque ASPROACCEL
Déposée le 13 novembre 1996 par la société étrangère BAYER CONSUMER CARE AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPROACCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASPROACCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASPROACCEL arrivera à expiration en date du 13 novembre 2026.
BAYER CONSUMER CARE AG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17
Inscription le 28 août 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°306318 - Publication au BOPI 2000-08-28
Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426286 - Publication au BOPI 2006-01-19
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326158 - Publication au BOPI 2006-10-27
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2016 n°2628056 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-19