Marque expirée - Marque en non vigueur

STABILIC
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1576044
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020

Présentation de la marque STABILIC

Déposée le 19 février 1990 par la société étrangère BAYER AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABILIC »

Le déposant est la société étrangère BAYER AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Bayerwerk - D 51368 LEVERKUSEN - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STABILIC est expirée depuis le 19 février 2020.

BAYER AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOCUR V , TAMARON , FERIAL , GECKO , OCARINA , BARITON , KALLEONICIT , PHYTOSOL , AMEX , CIFLOXURO


BAYER AKTIENGESELLSCHAFT, société de droit allemand - Bayerwerk - D 51368 LEVERKUSEN - Allemagne


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1999 n°2160786 - Publication au BOPI 1999-12-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429681 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Inscription le 15 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708159 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-15

Médicaments, notamment médicaments contre le diabète