Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALFORM
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT, société anonyme de droit allemand

Numéro de dépôt :
94510835
Date de dépôt :
14/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2024

Présentation de la marque CALFORM

Déposée le 14 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) BAYER AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYER AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Kaiser-Wilhelm-Allee - 51373 - LEVERKUSEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque CALFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALFORM est expirée depuis le 14 mars 2024.

BAYER AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOCUR V , TAMARON , FERIAL , GECKO , OCARINA , BARITON , KALLEONICIT , PHYTOSOL , AMEX , CIFLOXURO


BAYER AKTIENGESELLSCHAFT, société anonyme de droit allemand - Kaiser-Wilhelm-Allee - 51373 - LEVERKUSEN - Allemagne


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2257854 - Publication au BOPI 2004-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Inscription le 30 janvier 2014 - Changement d'adresse n°617509 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2014 n°2547364 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-03

Inscription le 1 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658684 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

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