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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bayer Aktiengesellschaft
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BSGM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BSGM
Bayer Aktiengesellschaft, Société anonyme de droit allemand

Numéro de dépôt :
4348417
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2027
BSGM de Bayer Aktiengesellschaft

Présentation de la marque BSGM

Déposée le 23 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) Bayer Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BSGM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bayer Aktiengesellschaft domicilié(e) Kaiser-Wilhelm-Allee - 51373 - LEVERKUSEN - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme TEVENIN Emmanuelle domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque BSGM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSGM arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

Bayer Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOCUR V , TAMARON , FERIAL , GECKO , OCARINA , BARITON , KALLEONICIT , PHYTOSOL , AMEX , CIFLOXURO


Bayer Aktiengesellschaft, Société anonyme de droit allemand - Kaiser-Wilhelm-Allee - 51373 - LEVERKUSEN - Allemagne


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme TEVENIN Emmanuelle - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; gènes de semences pour la production agricole ; engrais ; produits chimiques pour le traitement des semences.