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Marques déposées par la société étrangère Bayer Aktiengesellschaft
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BELOTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELOTE
Bayer Aktiengesellschaft société de droit allemand

Numéro de dépôt :
96639114
Date de dépôt :
21/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2016

Présentation de la marque BELOTE

Déposée le 21 août 1996 par la société étrangère Bayer Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELOTE »

Le déposant est la société étrangère Bayer Aktiengesellschaft domicilié(e) Bayerwerk,51368 LEVERKUSEN,ALLEMAGNE (dossier no 2316677) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2316677) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELOTE est expirée depuis le 21 août 2016.

Bayer Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOCUR V , TAMARON , FERIAL , GECKO , OCARINA , BARITON , KALLEONICIT , PHYTOSOL , AMEX , CIFLOXURO


Bayer Aktiengesellschaft société de droit allemand - Bayerwerk,51368 LEVERKUSEN,ALLEMAGNE (dossier no 2316677) - Allemagne


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2316677) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316677 - Publication au BOPI 2006-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595090 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Inscription le 19 février 2013 - Changement d'adresse n°595089 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Produits chimiques destinés à l'agriculture, I'horticulture et la sylviculture; produits pour le traitement des semences, engrais.Produits pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles, insecticides, herbicides, fongicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.