Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAYT
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT société de droit allemand

Numéro de dépôt :
94534269
Date de dépôt :
30/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2014

Présentation de la marque BAYT

Déposée le 30 août 1994 par la société étrangère BAYER AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAYT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la société étrangère BAYER AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Bayerwerk D 51368 LEVERKUSEN,ALLEMAGNE (dossier no 2266888) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2266888) - 75340 - France.

La marque BAYT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAYT est expirée depuis le 30 août 2014.

BAYER AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOCUR V , TAMARON , FERIAL , GECKO , OCARINA , BARITON , KALLEONICIT , PHYTOSOL , AMEX , CIFLOXURO


BAYER AKTIENGESELLSCHAFT société de droit allemand - Bayerwerk D 51368 LEVERKUSEN,ALLEMAGNE (dossier no 2266888) - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2266888) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2004 n°2266888 - Publication au BOPI 2004-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

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