ARCOL
Présentation de la marque ARCOL
Déposée le 23 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) BAYER AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARCOL est expirée depuis le 23 juillet 2024.
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2035925 - Publication au BOPI 1994-34
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2004 n°2264924 - Publication au BOPI 2004-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01
Inscription - Transmission de propriété n°17168 - Publication au BOPI
Inscription le 15 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314081 - Publication au BOPI 2001-01-15
Inscription le 24 juillet 2014 - Changement d'adresse n°627966 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2014 n°2560725 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-18
Inscription le 7 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688677 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-07