Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère BAYER AKTIENGESELLSCHAFT
/
APPEAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

APPEAL
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1517070
Date de dépôt :
01/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2019

Présentation de la marque APPEAL

Déposée le 1 mars 1989 par la société étrangère BAYER AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPEAL »

Le déposant est la société étrangère BAYER AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Bayerwerk D 51368 LEVERKUSEN,ALLEMAGNE (dossier no 2394834) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2394834) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APPEAL est expirée depuis le 1 mars 2019.

BAYER AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOCUR V , TAMARON , FERIAL , GECKO , OCARINA , BARITON , KALLEONICIT , PHYTOSOL , AMEX , CIFLOXURO


BAYER AKTIENGESELLSCHAFT société de droit allemand - Bayerwerk D 51368 LEVERKUSEN,ALLEMAGNE (dossier no 2394834) - Allemagne


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2394834) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394834 - Publication au BOPI 2009-01-16

Renouvellement sans limitation n°2134198 - Publication au BOPI 1999-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595090 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Inscription le 19 février 2013 - Changement d'adresse n°595089 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Produits chimiques, y compris produits contenant des éléments biologiques, destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, pour la lutte contre les parasites et pour le traitement de la terre et des produits emmagasinés;désinfectants;produits chimiques pour le traitement des semences y compris produits de désinfection de semences et dénaturants de semences;engrais, produits chimiques pour le traitement de maladies de carence des plantes;régulateurs de croissance des plantes;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, produits chimiques pour la protection de récoltes en stockage, notamment agents pour lutter contre les vermines végétales, fongiques, animales et microbiennes;insectifuges; produits vétérinaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.