Déposée le 1 mars 1989 par BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société ouest-allemande
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONTURE »
Le déposant est BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société ouest-allemande), domicilié(e) 5090 LEVERKUSEN-BAYERWERK (R.F.A.). - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 22 novembre 1990 - RENONCIATION TOTALE n°49577 - Publication au BOPI 1990-11-22
Produits chimiques, y compris produits contenant des éléments biologiques, destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, pour la lutte contre les parasites et pour le traitement de la terre et des produits emmagasinés;désinfectants;produits chimiques pour le traitement des semences y compris produits de désinfection de semences et dénaturants de semences;engrais, produits chimiques pour le traitement de maladies de carence des plantes;régulateurs de croissance des plantes;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, produits chimiques pour la protection de récoltes en stockage, notamment agents pour lutter contre les vermines végétales, fongiques, animales et microbiennes;insectifuges; produits vétérinaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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