Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARMAT
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société ouest-allemande)

Numéro de dépôt :
1433654
Date de dépôt :
03/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1997

Présentation de la marque CARMAT

Déposée le 3 novembre 1987 par BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société ouest-allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société ouest-allemande) domicilié(e) Bayerwerk, 5090 LEVERKUSEN (R.F.A.). - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CARMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARMAT est expirée depuis le 3 novembre 1997.

BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société ouest-allemande a également déposé les autres marques suivantes : LUMITEC , ZARON , REBEL , CARISAN , LASER , ONDÈNE , CONTURE , SQUATCH , PHYTOSOUFRE , MASSOTUBE


BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société ouest-allemande) - Bayerwerk, 5090 LEVERKUSEN (R.F.A.). - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, insecticide, fongicide, herbicide