Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTOCAPE
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT Société allemande

Numéro de dépôt :
1702068
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2011

Présentation de la marque PHYTOCAPE

Déposée le 29 octobre 1991 par la société BAYER AKTIENGESELLSCHAFT Société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTOCAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BAYER AKTIENGESELLSCHAFT Société allemande domicilié(e) BAYERWERK 5090 LEVERKUSEN ALLEMAGNE (dossier no 2205339) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2205339) - France.

La marque PHYTOCAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOCAPE est expirée depuis le 29 octobre 2011.

BAYER AKTIENGESELLSCHAFT Société allemande a également déposé les autres marques suivantes : GRAMITEST , PHYTOREX , KEZACO , FONGIFIX , PREDICAL , MEZCAL , QUALIGRAP , TREMA


BAYER AKTIENGESELLSCHAFT Société allemande - BAYERWERK 5090 LEVERKUSEN ALLEMAGNE (dossier no 2205339) - Allemagne


cabinet beau de loménie - (dossier no 2205339) - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2001 n°2205339 - Publication au BOPI 2001-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Produits pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles; fongicides, insecticides, herbicides