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Marques déposées par BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande
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SUNOVA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUNOVA
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande)

Numéro de dépôt :
96641863
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SUNOVA

Déposée le 17 septembre 1996 par BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNOVA »

Le déposant est BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande), domicilié(e) Bayerwerk, D-51368 Leverkusen ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande a également déposé les autres marques suivantes : BAYER JARDIN , TROPHEE HERBAGER , TROPHEE PERFORMANCES OVINES 2001 , ALPHARAXIL , QUENNY , AURORE , SWIFT , BRELAN , HIPPON , BRISK


BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande) - Bayerwerk, D-51368 Leverkusen ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 2 juin 1998 - Rejet total n°255421 - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1998-06-02

Produits chimiques destinés à l'agriculture, I'horticulture et la sylviculture; produits pour le traitement des semences, engrais.Produits pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles, insecticides, herbicides, fongicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.