Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SANEL
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande)

Numéro de dépôt :
94549528
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SANEL

Déposée le 16 décembre 1994 par BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANEL »

Le déposant est BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande), domicilié(e) Bayerwerk, D-51368 LEVERKUSEN ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANEL est expirée depuis le 16 décembre 2004.

BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande a également déposé les autres marques suivantes : BAYER JARDIN , TROPHEE HERBAGER , TROPHEE PERFORMANCES OVINES 2001 , ALPHARAXIL , QUENNY , AURORE , SWIFT , BRELAN , HIPPON , BRISK


BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande) - Bayerwerk, D-51368 LEVERKUSEN ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 3 février 1997 - Renonciation totale n°232138 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 27 juillet 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°188043 - Publication au BOPI 1995-07-27

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Produits vétérinaires; désinfectants