SANEL
Présentation de la marque SANEL
Déposée le 16 décembre 1994 par BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANEL est expirée depuis le 16 décembre 2004.
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21
Inscription le 3 février 1997 - Renonciation totale n°232138 - Publication au BOPI 1997-02-03
Inscription le 27 juillet 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°188043 - Publication au BOPI 1995-07-27
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03