Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMINECA
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande)

Numéro de dépôt :
96639103
Date de dépôt :
21/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2006

Présentation de la marque OMINECA

Déposée le 21 août 1996 par BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMINECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande), domicilié(e) Bayerwerk, D-51368 Leverkusen ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque OMINECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMINECA est expirée depuis le 21 août 2006.

BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande a également déposé les autres marques suivantes : BAYER JARDIN , TROPHEE HERBAGER , TROPHEE PERFORMANCES OVINES 2001 , ALPHARAXIL , QUENNY , AURORE , SWIFT , BRELAN , HIPPON , BRISK


BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande) - Bayerwerk, D-51368 Leverkusen ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Produits chimiques destinés à l'agriculture, I'horticulture et la sylviculture; produits pour le traitement des semences, engrais.Produits pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles, insecticides, herbicides, fongicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.