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Marques déposées par BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande
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DELTAPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAPLAN
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande)

Numéro de dépôt :
3186571
Date de dépôt :
02/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2012
DELTAPLAN de BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande

Présentation de la marque DELTAPLAN

Déposée le 2 octobre 2002 par BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande) domicilié(e) D–51368 Leverkusen,ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque DELTAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTAPLAN est expirée depuis le 2 octobre 2012.

BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande a également déposé les autres marques suivantes : BAYER JARDIN , TROPHEE HERBAGER , TROPHEE PERFORMANCES OVINES 2001 , ALPHARAXIL , QUENNY , AURORE , SWIFT , BRELAN , HIPPON , BRISK


BAYER AKTIENGESELLSCHAFT (société allemande) - D–51368 Leverkusen,ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; insecticides, herbicides, fongicides.