Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHYTOSOL
Numéro de dépôt :
945926
Date de dépôt :
09/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PHYTOSOL
Déposée le 9 février 1976 par Bayer AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PHYTOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHYTOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PHYTOSOL est expirée depuis le 9 février 1986.
Bayer AG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501