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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYART INNOVATIONS
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Bayart Innovations
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bayart Innovations
BAYART INNOVATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3400141
Date de dépôt :
27/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/12/2025
Bayart Innovations de BAYART INNOVATIONS

Présentation de la marque Bayart Innovations

Déposée le 27 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYART INNOVATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Bayart Innovations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-05 du 3 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYART INNOVATIONS domicilié(e) PARC DES MOULINS, 19 AVENUE DE LA CREATIVITE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 707 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAYART INNOVATIONS, Mle CORINNE RAMETTE domicilié(e) PARC DES MOULINS, 19 AVENUE DE LA CREATIVITE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque Bayart Innovations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3400141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bayart Innovations arrivera à expiration en date du 27 décembre 2025.


BAYART INNOVATIONS, SAS - PARC DES MOULINS, 19 AVENUE DE LA CREATIVITE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 484707286


BAYART INNOVATIONS, Mle CORINNE RAMETTE - PARC DES MOULINS, 19 AVENUE DE LA CREATIVITE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2015 n°2599236 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-08

Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; Tissus ; couvertures de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).