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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD
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TEMPOSOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPOSOFT
BAYARD, Société par actions simplifiée, Avenue Lionel Terray

Numéro de dépôt :
3862762
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/09/2021
TEMPOSOFT de BAYARD

Présentation de la marque TEMPOSOFT

Déposée le 29 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TEMPOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD domicilié(e) - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 222 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes - Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque TEMPOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPOSOFT est expirée depuis le 29 septembre 2021.

BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : FORELY , OCA , COPERNIC , SAPHIR , TOPAZ , SENTINEL , SMART-INSIDE , ISEO , B , TEMPO


BAYARD, Société par actions simplifiée, Avenue Lionel Terray - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 316222595


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes - Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Logiciels de contrôle, de commande et de surveillance de dispositifs servant à enregistrer et évaluer les volumes de consommation d'eau ; logiciels pour le calcul de la consommation d'eau ; logiciels de contrôle, de commande et de surveillance de dispositifs servant à enregistrer et évaluer les utilisations d'appareils de distribution d'eau installés sur la voirie.