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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD
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OCA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OCA
BAYARD, SAS

Numéro de dépôt :
1296952
Date de dépôt :
22/01/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2025

Présentation de la marque OCA

Déposée le 22 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD domicilié(e) Avenue Lionel Terray - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 222 595 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque OCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OCA arrivera à expiration en date du 22 janvier 2025.

BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : FORELY , COPERNIC , SAPHIR , TOPAZ , SENTINEL , SMART-INSIDE , ISEO , B , TEMPO , TEMPOSOFT


BAYARD, SAS - Avenue Lionel Terray - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 316222595


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2005 n°2278918 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 24 mai 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53490 - Publication au BOPI 1991-05-24

Renouvellement sans limitation n°2038153 - Publication au BOPI 1994-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2014 n°2573220 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-02

Tous articles de robinetterie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.