Marque enregistrée - Marque en vigueur

HALIOS
BAYARD

Numéro de dépôt :
4558498
Date de dépôt :
11/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2029
HALIOS de BAYARD

Présentation de la marque HALIOS

Déposée par voie électronique le 11 juin 2019 par BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HALIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est BAYARD domicilié(e) 4 Avenue Lionel Terray - 69330 - MEYZIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque HALIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALIOS arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.

BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : OCA , COPERNIC , SAPHIR , TOPAZ , SENTINEL , SMART-INSIDE , ISEO , TEMPO , TEMPOSOFT , T'@GUA


BAYARD - 4 Avenue Lionel Terray - 69330 - MEYZIEU - France


MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils de distribution d'eau installés sur la voirie ; bornes d’incendie ; appareils de distributeurs d'eau ; filtres à eau ; systèmes d'épuration d'eau pour la production d'eau potable ; appareils de filtration d'eau ; chauffe-eau à usage domestique ; chauffe-eau à usage industriel ; chauffe-eau solaires ; accessoires de réglage pour appareils à eau et pour conduites d'eau ; installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations pour la purification de l'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installation de conduites d’eau ;

Services d'approvisionnement en eau et de distribution d'eau; services de fourniture et de distribution d'eau; mise à disposition d'informations en matière de services d'approvisionnement en eau.