Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORELY
BAYARD S.A.

Numéro de dépôt :
1223880
Date de dépôt :
05/01/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2003

Présentation de la marque FORELY

Déposée le 5 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD domicilié(e) 44 avenue Condorcet, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2012985) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 342 481 .

La marque FORELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORELY est expirée depuis le 5 janvier 2003.

BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : OCA , COPERNIC , SAPHIR , TOPAZ , SENTINEL , SMART-INSIDE , ISEO , B , TEMPO , TEMPOSOFT


BAYARD S.A. - 44 avenue Condorcet, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2012985) - France - SIREN 301342481


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1992 n°2012985 - Publication au BOPI 1992-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Des vêtements en tous genres.