Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD
/
Ew. Easyw@ter
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ew. Easyw@ter
BAYARD, SAS

Numéro de dépôt :
4055140
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2023
Ew. Easyw@ter de BAYARD

Présentation de la marque Ew. Easyw@ter

Déposée le 17 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ew. Easyw@ter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD domicilié(e) Avenue Lionel Terray - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 222 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque Ew. Easyw@ter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ew. Easyw@ter est expirée depuis le 17 décembre 2023.

BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : FORELY , OCA , COPERNIC , SAPHIR , TOPAZ , SENTINEL , SMART-INSIDE , ISEO , B , TEMPO


BAYARD, SAS - Avenue Lionel Terray - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 316222595


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) dans le domaine de la consommation d'eau ; appareils pour l'enregistrement et l'évaluation de volumes de consommation d'eau ; appareils servant à enregistrer les utilisations d'appareils de distribution d'eau installés sur la voirie pour l'évaluation de volumes de consommation ; indicateurs de niveau d'eau ; enregistreurs de pression ; mécanisme à prépaiement concernant la consommation d'eau ; compteur d'eau monétique ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques codées ; cartes magnétiques prépayées codées ; lecteurs de cartes magnétiques codées ; cartes à code magnétique pour le stockage de données ; appareils pour la vérification de données sur des cartes à codage magnétique ;

Appareils de distribution d'eau installés sur la voirie ; bouches de lavage ; bouche à eau.