BAYARD, Société par Actions Simplifiée à associé Unique
Numéro de dépôt :
3261913
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/12/2023
Présentation de la marque B
Déposée le 9 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD domicilié(e) 4, avenue Lionel Terray - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 222 595 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYARD, Société par Actions Simplifiée à associé Unique - 4, avenue Lionel Terray - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 316222595
MARK & LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2013 n°2543593 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13
– colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; brides [colliers] métalliques ; clapets de conduite d'eau en métal ; conduites d'eau métalliques, coudes de tuyaux [métalliques] ; vannes métalliques. – appareils de distribution d'eau et installation sanitaires ; bouches à eau ; robinet de canalisation ; installation de conduites d'eau ; robinet mélangeur de conduite d'eau ; conduits [parties installations sanitaires] ; installation de distribution d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareil de prise d'eau ; appareils et installation pour l'adoucissement de l'eau ; installation pour la purification de l'eau ; installation pour l'approvisionnement d'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres [parties d'installation domestiques ou industrielles] ; accessoires de réglages pour appareils à eau et conduites d'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; robinets de canalisation ; robinet mélangeur pour conduite d'eau. – adduction d'eau, distribution des eaux. – services de recherche et développement de produits liés à la distribution de l'eau, au traitement de l'eau potable, aux ensembles d'eaux pluviales, aux équipements hydrauliques (pour des tiers).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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