Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YARD
Numéro de dépôt :
1558701
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/1999
Présentation de la marque YARD
Déposée le 2 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BAYARD - VETEMENTS MASCULINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque YARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YARD est expirée depuis le 2 novembre 1999.
BAYARD - VETEMENTS MASCULINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16