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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAYARD VETEMENTS MASCULINS
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BY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BY
BAYARD S.A. VETEMENTS MASCULINS

Numéro de dépôt :
1301032
Date de dépôt :
28/12/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2004
BY de BAYARD VETEMENTS MASCULINS

Présentation de la marque BY

Déposée le 28 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) BAYARD VETEMENTS MASCULINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD VETEMENTS MASCULINS domicilié(e) 44 avenue Condorcet, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2041201) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 342 481 .

La marque BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BY est expirée depuis le 28 décembre 2004.

BAYARD VETEMENTS MASCULINS a également déposé les autres marques suivantes : BAYARTEX , YARD , BAYARD , PARENTHESE , BAYARD TOP , PODIUM , BAYARTEX , BAYARD , PARENTHESE , PANTASTIQUE


BAYARD S.A. VETEMENTS MASCULINS - 44 avenue Condorcet, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2041201) - France - SIREN 301342481


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1994 n°2041201 - Publication au BOPI 1994-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Vêtements, chaussures, chapellerie.