Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYARTEX
BAYARD S.A. VETEMENTS MASCULINS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1595191
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2000

Présentation de la marque BAYARTEX

Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) BAYARD VETEMENTS MASCULINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAYARTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD VETEMENTS MASCULINS domicilié(e) 44 avenue Condorcet, 69100 VILLEURBANNE - France.

La marque BAYARTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYARTEX est expirée depuis le 29 mai 2000.

BAYARD VETEMENTS MASCULINS a également déposé les autres marques suivantes : BAYARTEX , YARD , BAYARD , PARENTHESE , BAYARD TOP , PODIUM , BAYARD , PARENTHESE , PANTASTIQUE , PARENTHESE


BAYARD S.A. VETEMENTS MASCULINS (Société Anonyme) - 44 avenue Condorcet, 69100 VILLEURBANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Tissus et vêtements confectionnés

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.