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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
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PROMESSES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMESSES
BAYARD PRESSE SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
1350229
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2016

Présentation de la marque PROMESSES

Déposée le 11 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMESSES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 3 ET 5 RUE BAYARD,75008 PARIS (dossier no 2300149) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 042 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2300149) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROMESSES est expirée depuis le 11 avril 2016.

BAYARD PRESSEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE MOIS , TELECHOIX , PANOSCOPE , ANTI NEWS , MEDIANE , RUN , CANAL F. , LEILA , LES BELLES HISTOIRES DE POMME D'API , MES DÉBUTS DANS LA VIE


BAYARD PRESSE SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 3 ET 5 RUE BAYARD,75008 PARIS (dossier no 2300149) - 75008 - France - SIREN 542042486


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2300149) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300149 - Publication au BOPI 2005-11-02

Renouvellement sans limitation n°2066772 - Publication au BOPI 1996-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].