PROMESSES
Présentation de la marque PROMESSES
Déposée le 30 avril 1976 par Bayard-Presse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROMESSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PROMESSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PROMESSES est expirée depuis le 30 avril 1986.
Bayard-Presse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512