Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMESSES
Bayard-Presse

Numéro de dépôt :
954218
Date de dépôt :
30/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROMESSES

Déposée le 30 avril 1976 par Bayard-Presse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROMESSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bayard-Presse domicilié(e) (soc. an.), 3 et 5, rue Bayard, Paris. - France.

La marque PROMESSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PROMESSES est expirée depuis le 30 avril 1986.

Bayard-Presse a également déposé les autres marques suivantes : SITUATIONS NOUVELLES , ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DOCUMENTS , SIGNES D'AUJOURD'HUI , BAYARD PRESSE TANGRAM , OKAPI GENERATION SPONTANEE , PREMIER SOURIRE , ZADIG , PELERINER , ECOUTE JE LIS , EDITIONS QUANTIQUES


Bayard-Presse - (soc. an.), 3 et 5, rue Bayard, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.