Déposée par voie électronique le 19 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOTRE TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE domicilié(e) 18 Rue Barbès - 92120 - Montrouge - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 042 486 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. Philippe BOUTRON domicilié(e) 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France.
La marque NOTRE TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYARD PRESSE, Société Anonyme - 18 Rue Barbès - 92120 - Montrouge - France - SIREN 542042486
FIDAL, M. Philippe BOUTRON - 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Logiciels enregistrés, appareils d'enseignement ; publications électroniques en tous genres et sous toutes les formes, publications électroniques téléchargeables ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ; programmes de jeux informatiques multimédia interactifs ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones mobiles ;
Papier, carton et produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, revues, manuels, magazines, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes ; articles pour reliure, photographies, affiches, cartes postales, dessins, images, tableaux (peinture), gravures, clichés ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, papeterie, cahiers, ardoises pour écrire, crayons, craies à écrire, fournitures pour le dessin, fournitures pour l'écriture, fournitures scolaires, enveloppes, pochettes, sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; annuaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ; services de transmission d'informations par systèmes d'information communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des plateformes internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'information (nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; diffusion de programmes radiophoniques ; fourniture d'accès à des annuaires électroniques ;
Education, formation, services d'enseignement, organisation et conduite de séminaires, stages et cours, organisation de conférences, forums, congrès, colloques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, divertissements, activités sportives et culturelles, édition de textes (autres que publicitaires), micro-édition, publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publication électronique et numérique d'illustrations de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications (autres que publicitaires) ; publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de rédaction de textes autres que publicitaires ; services de reportages photo et services de reporters ; montage de programmes radiophoniques et multimédia ; publication de livres ; prêt de livres et d'autres publications ; organisation de concours à but culturel et éducatif, de jeux ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de spectacles ; production et location d'oeuvres sonores et multimédia sur tous genres de supports ; services d'édition de publications de tous supports ; services de ludothèque, production de spectacles ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services d'information en matière de divertissement, de récréation, d'éducation ; services d'information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; activités culturelles.
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