Déposée le 29 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LES MINIPOUSS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE domicilié(e) 18 Rue Barbès - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 042 486 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire - 18 Rue Barbès - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 542042486
CABINET PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papèterie ou l'imprimerie), boîtes en papier, boîtes en carton, cartonnage, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, revues, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes ; articles pour reliure, photographies, affiches, cartes postales, dessins, images, tableaux (peintures), gravures, clichés, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie ; papèterie, cahiers, ardoises pour écrire, crayons, craies à écrire, fournitures pour le dessin, pour l'écriture ; fournitures scolaires ; enveloppes, pochettes, sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique.
Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission, diffusion et téléchargement de textes et informations par terminaux d'ordinateurs, par câbles, par réseau Internet, par support télématique, par satellite, par télédiffusion de programmes ou par tout autre vecteur de télécommunication ; services de téléchargement de données (informations, textes) par un réseau informatique mondial ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne, à savoir services de téléchargement ; agences de presse, agences d'information (nouvelles), émission radiophonique télévisée, messagerie électronique, fourniture de forums de discussion sur l'Internet.
Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, services d'enseignement, séminaires, stages et cours, organisation de conférences, forums, congrès, colloques, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, divertissements, activités sportives et culturelles, édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), microédition ; illustration de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les forme.
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