Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ANNEES LUMIERES
BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
93449809
Date de dépôt :
07/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2013

Présentation de la marque LES ANNEES LUMIERES

Déposée le 7 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ANNEES LUMIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE domicilié(e) 3/5 rue Bayard,75008 Paris (dossier no 2233268) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 042 486 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 Paris (dossier no 2233268) - 75008 - France.

La marque LES ANNEES LUMIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ANNEES LUMIERES est expirée depuis le 7 janvier 2013.

BAYARD PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : SITUATIONS NOUVELLES , ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DOCUMENTS , SIGNES D'AUJOURD'HUI , BAYARD PRESSE TANGRAM , OKAPI GENERATION SPONTANEE , PREMIER SOURIRE , ZADIG , PELERINER , ECOUTE JE LIS , EDITIONS QUANTIQUES


BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 3/5 rue Bayard,75008 Paris (dossier no 2233268) - 75008 - France - SIREN 542042486


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 Paris (dossier no 2233268) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2003 n°2233268 - Publication au BOPI 2003-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir cahiers, chemises, classeurs; produits de l'imprimerie; livres, revues, périodiques, magazines, journaux, calendriers, albums photos, almanachs, calepins, agendas, répertoires; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].