Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMAGES DOC
BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
1709285
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2021
IMAGES DOC de BAYARD PRESSE

Présentation de la marque IMAGES DOC

Déposée le 3 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMAGES DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE domicilié(e) 18 Rue Barbès - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 042 486 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque IMAGES DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMAGES DOC est expirée depuis le 3 décembre 2021.

BAYARD PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : SITUATIONS NOUVELLES , ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DOCUMENTS , SIGNES D'AUJOURD'HUI , BAYARD PRESSE TANGRAM , OKAPI GENERATION SPONTANEE , PREMIER SOURIRE , ZADIG , PELERINER , ECOUTE JE LIS , EDITIONS QUANTIQUES


BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire - 18 Rue Barbès - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 542042486


Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2201232 - Publication au BOPI 2001-07-04

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484866 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21

Publications pour la jeunesse