IMAGES DOC
Présentation de la marque IMAGES DOC
Déposée le 3 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMAGES DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMAGES DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMAGES DOC est expirée depuis le 3 décembre 2021.
BAYARD PRESSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2201232 - Publication au BOPI 2001-07-04
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484866 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21