Marque renouvelée - Marque en vigueur

IMAGES DOC
BAYARD PRESSE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1505091
Date de dépôt :
23/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2028

Présentation de la marque IMAGES DOC

Déposée le 23 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMAGES DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE domicilié(e) 18 rue Barbès - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 042 486 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOYA FERNANDEZ Natalia, FIDAL domicilié(e) 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque IMAGES DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IMAGES DOC arrivera à expiration en date du 23 décembre 2028.

BAYARD PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : SITUATIONS NOUVELLES , ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DOCUMENTS , SIGNES D'AUJOURD'HUI , BAYARD PRESSE TANGRAM , OKAPI GENERATION SPONTANEE , PREMIER SOURIRE , ZADIG , PELERINER , ECOUTE JE LIS , EDITIONS QUANTIQUES


BAYARD PRESSE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 18 rue Barbès - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 542042486


Mme MOYA FERNANDEZ Natalia, FIDAL - 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2008 n°2387189 - Publication au BOPI 2008-10-13

Renouvellement sans limitation n°2124707 - Publication au BOPI 1998-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2018 n°2693202 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-18

Publications pour la jeunesse