Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENVOL
BAYARD PRESSE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
L'OREAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1587715
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2030

Présentation de la marque ENVOL

Déposée le 20 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE et la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE domicilié(e) 18 rue Barbés - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France.

La marque ENVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ENVOL arrivera à expiration en date du 20 avril 2030.

BAYARD PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : SITUATIONS NOUVELLES , ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DOCUMENTS , SIGNES D'AUJOURD'HUI , BAYARD PRESSE TANGRAM , OKAPI GENERATION SPONTANEE , PREMIER SOURIRE , ZADIG , PELERINER , ECOUTE JE LIS , EDITIONS QUANTIQUES


BAYARD PRESSE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 18 rue Barbés - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 5

L'OREAL, Société Anonyme - 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France



Inscription le 26 mai 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°255073 - Publication au BOPI 1998-05-26

Renouvellement avec limitation n°2169219 - Publication au BOPI 2000-18

Renouvellement avec limitation le 17 mars 2000 n°2168066 - Publication au BOPI 2000-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430615 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2010 n°2434529 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-16

Renouvellement sans limitation n°2742896 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Renouvellement sans limitation le 18 février 2020 n°2740212 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-18

Préparations pour blanchir, et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser ; savons, parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits d’hygiène déodorants, désinfectants ; dépilatoires, produits pour le bain. Peignes, éponges, brosses, vaporisateurs de toilette, et de parfumerie et autres ustensiles de toilette. Publications, revues, journaux, magazines et livres ".; Préparations pour blanchir, et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser ; savons, parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits d'hygiène déodorants, désinfectants ; dépilatoires, produits pour le bain. Peignes, éponges, brosses, vaporisateurs de toilette, et de parfumerie et autres ustensiles de toilette.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.