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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE
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CAPITAL SANTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPITAL SANTE
BAYARD PRESSE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1718361
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
12/06/2030

Présentation de la marque CAPITAL SANTE

Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CAPITAL SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE domicilié(e) 18 rue Barbés - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 042 486 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOYA FERNANDEZ Natalia domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque CAPITAL SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPITAL SANTE arrivera à expiration en date du 12 juin 2030.

BAYARD PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : SITUATIONS NOUVELLES , ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DOCUMENTS , SIGNES D'AUJOURD'HUI , BAYARD PRESSE TANGRAM , OKAPI GENERATION SPONTANEE , PREMIER SOURIRE , ZADIG , PELERINER , ECOUTE JE LIS , EDITIONS QUANTIQUES


BAYARD PRESSE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 18 rue Barbés - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 542042486


FIDAL, Mme MOYA FERNANDEZ Natalia - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France


Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199504 - Publication au BOPI 1996-03-26

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2000 n°2169210 - Publication au BOPI 2000-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436612 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-01

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737741 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28

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