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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE
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BAYARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAYARD
BAYARD PRESSE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1719861
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2030

Présentation de la marque BAYARD

Déposée le 11 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE domicilié(e) 18 rue Barbès - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 042 486 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOYA FERNANDEZ Natalia domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAYARD arrivera à expiration en date du 11 juillet 2030.

BAYARD PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : SITUATIONS NOUVELLES , ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DOCUMENTS , SIGNES D'AUJOURD'HUI , BAYARD PRESSE TANGRAM , OKAPI GENERATION SPONTANEE , PREMIER SOURIRE , ZADIG , PELERINER , ECOUTE JE LIS , EDITIONS QUANTIQUES


BAYARD PRESSE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 18 rue Barbès - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 542042486


FIDAL, Mme MOYA FERNANDEZ Natalia - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France


Renouvellement avec limitation le 30 mars 2000 n°2169211 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 1 octobre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°285798 - Publication au BOPI 1999-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 23 novembre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°290767 - Publication au BOPI 1999-11-23

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2010 n°2443478 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-15

Renouvellement sans limitation le 18 février 2020 n°2740207 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-18

" Imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie, articles de bureau (à l'exception des meubles), encres à écrire, à imprimer et à tampon, reliure, papier et documents de réclame, en particulier porte plumes à réservoir ou ordinaires, plumes en or ou autre matière, porte mine, porte crayon, taille crayon, gommes, mines, tous accessoires de porte-plumes à réservoir ou ordinaires ou de porte-mine, à l'exception des stylos ".