BAYARD
Présentation de la marque BAYARD
Déposée le 11 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAYARD arrivera à expiration en date du 11 juillet 2030.
BAYARD PRESSE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 30 mars 2000 n°2169211 - Publication au BOPI 2000-03-30
Inscription le 1 octobre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°285798 - Publication au BOPI 1999-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 23 novembre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°290767 - Publication au BOPI 1999-11-23
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2010 n°2443478 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-15
Renouvellement sans limitation le 18 février 2020 n°2740207 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-18