Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BayaM
BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3884718
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
BayaM de BAYARD PRESSE

Présentation de la marque BayaM

Déposée le 27 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BayaM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE domicilié(e) 18 Rue Barbès - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 042 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque BayaM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884718.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BayaM est expirée depuis le 27 décembre 2021.

BAYARD PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : SITUATIONS NOUVELLES , ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DOCUMENTS , SIGNES D'AUJOURD'HUI , BAYARD PRESSE TANGRAM , OKAPI GENERATION SPONTANEE , PREMIER SOURIRE , ZADIG , PELERINER , ECOUTE JE LIS , EDITIONS QUANTIQUES


BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 18 Rue Barbès - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 542042486


Cabinet PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Logiciels de jeux pour enfants ; publications électroniques téléchargeables ; tous supports d'enregistrement.

Journaux, livres, revues, magazines à destination des enfants ; produits de papèterie.

Services de transmission d'informations par tous moyens de communication ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; services de diffusion de programmes télévisés et multimédia.

Divertissement (à l'exclusion d'activités sportives) ; activités culturelles ; édition de textes autres que publicitaires ; micro-édition ; publication de livres, de revues ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux (excluant ceux dans le domaine sportif) ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de productions audiovisuelles et multimédia.