Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVALIS
BAYARD PRESSE CANADA INC, Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
98755752
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2028

Présentation de la marque NOVALIS

Déposée le 22 octobre 1998 par la société étrangère BAYARD PRESSE CANADA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la société étrangère BAYARD PRESSE CANADA INC domicilié(e) 4475 Rue Frontenac, Montréal, QUEBEC H2H 2S2 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVALIS arrivera à expiration en date du 22 octobre 2028.

BAYARD PRESSE CANADA INC a également déposé les autres marques suivantes : NOVALIS


BAYARD PRESSE CANADA INC, Société de droit canadien - 4475 Rue Frontenac, Montréal, QUEBEC H2H 2S2 - Canada


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 2008 n°2381650 - Publication au BOPI 2008-08-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Inscription le 3 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°503694 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-04-03

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2018 n°2687945 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-16

Matériels imprimés, nommément livres, brochures, revues, publications périodiques, manuels, affiches, tracts, programmes en papier et en carton, imprimés, lettres et feuilles en papier et en carton, étiquettes non en tissus, cartes de commande, enveloppes, sceaux, cartes d'affaires, enseignes en papier ou en carton, chèques, photographies. Matériels audiovisuels nommément films en images fixes et animées, diapositives, enregistrements sur bande magnétique audio et/ou vidéo et sur disque. Services d'organisation de voyages ; services de distribution (livraison) de livres, de textes non publicitaires et de périodiques. Services de publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) et de périodiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.