Marque expirée - Marque en non vigueur

PREMIER SOURIRE
BAYARD PRESSE Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
1454296
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2018

Présentation de la marque PREMIER SOURIRE

Déposée le 14 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREMIER SOURIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE à Directoire domicilié(e) 5 Rue Bayard,75008 PARIS (dossier no 2359354) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 042 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette,69006 LYON (dossier no 2359354) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PREMIER SOURIRE est expirée depuis le 14 mars 2018.

BAYARD PRESSE à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : C'EST VRAI , FORMIDABLE , QUESTIONS ACTUELLES , YOUPI , , LES COEURS D'OR , LA FOI AUJOURD'HUI , SECRET DE FAMILLE , DOC IMAGES , LA CROIX GENERATION


BAYARD PRESSE Société Anonyme à Directoire - 5 Rue Bayard,75008 PARIS (dossier no 2359354) - 75008 - France - SIREN 542042486


Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette,69006 LYON (dossier no 2359354) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation n°2109166 - Publication au BOPI 1998-36

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2008 n°2359354 - Publication au BOPI 2008-01-02

Inscription le 4 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274015 - Publication au BOPI 1999-03-04

Inscription le 22 juillet 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°258285 - Publication au BOPI 1998-07-22

Inscription le 3 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°232179 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 9 mars 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°251193 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 25 mars 1998 - Recours en restauration n°252152 - Publication au BOPI 1998-03-25

Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209463 - Publication au BOPI 1996-11-28

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux, et les dents artificiels).Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.