BAYARD NATURE ET TERRITOIRES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3844035
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/07/2021
Présentation de la marque BAROMETRE DE LA NATURE
Déposée le 5 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD NATURE ET TERRITOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BAROMETRE DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD NATURE ET TERRITOIRES domicilié(e) 300 Rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 656 839 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque BAROMETRE DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYARD NATURE ET TERRITOIRES, Société par Actions Simplifiée - 300 Rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 444656839
CABINET PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 26 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605734 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-26
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils photographiques, cinématographiques, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; supports sonores, visuels, multimédia vierges ; disques interactifs, disques compacts audio numériques, disques compacts (audio-vidéo), disques acoustiques, magnétiques, optiques et numériques ; logiciels enregistrés, logiciels de jeux pour ordinateurs, films (pellicules impressionnées), films pour l'enregistrement des sons ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments optiques, appareils photographiques ; appareils d'enseignement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; publications électroniques en tous genres et sous toutes les formes, publications électroniques téléchargeables.
Papier, carton et produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, revues, manuels, magazines, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes ; articles pour reliure, photographies, affiches, cartes postales, dessins, images, tableaux (peinture), gravures, clichés ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, papèterie, cahiers, ardoises pour écrire, crayons, craies à écrire, fournitures pour le dessin, fournitures pour l'écriture, fournitures scolaires, enveloppes, pochettes, sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'information (nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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