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Marques déposées par la société BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC
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ALSACE JUNIOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSACE JUNIOR
BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC

Numéro de dépôt :
3204915
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
20/01/2013
ALSACE JUNIOR de BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC

Présentation de la marque ALSACE JUNIOR

Déposée le 20 janvier 2003 par la société BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « ALSACE JUNIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la société BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC domicilié(e) BP 308,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 656 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC domicilié(e) BP 308,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France.

La marque ALSACE JUNIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACE JUNIOR est expirée depuis le 20 janvier 2013.

BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC a également déposé les autres marques suivantes : PYRENEES JUNIOR , PROVENCE JUNIOR , MONTAGNES JUNIOR , MEDITERRANEE JUNIOR


BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC - BP 308,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France - SIREN 444656839


BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC - BP 308,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

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