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Marques déposées par monsieur bayard jean claude
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LE CIRQUE DE MONTREAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CIRQUE DE MONTREAL
M. bayard jean claude, poste restante

Numéro de dépôt :
3903088
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2022
LE CIRQUE DE MONTREAL de bayard jean claude

Présentation de la marque LE CIRQUE DE MONTREAL

Déposée le 7 mars 2012 par monsieur bayard jean claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CIRQUE DE MONTREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur bayard jean claude domicilié(e) - 71530 - SASSENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bayard jean claude, poste restante domicilié(e) - 71530 - SASSENAY - France.

La marque LE CIRQUE DE MONTREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CIRQUE DE MONTREAL est expirée depuis le 7 mars 2022.


M. bayard jean claude, poste restante - 71530 - SASSENAY - France


M. bayard jean claude, poste restante - 71530 - SASSENAY - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; spectacle de cirque.