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Marques déposées par BAYARD Jean-Bernard
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Toque Saveur
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Toque Saveur
BAYARD Jean-Bernard

Numéro de dépôt :
3178684
Date de dépôt :
07/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
07/08/2022
Toque Saveur de BAYARD Jean-Bernard

Présentation de la marque Toque Saveur

Déposée le 7 août 2002 par BAYARD Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Toque Saveur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est BAYARD Jean-Bernard domicilié(e) 1 rue d'Arras - 62490 - IZEL LES EQUERCHIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Bernard BAYARD domicilié(e) 1 rue d'Arras - 62490 - IZEL LES EQUERCHIN - France.

La marque Toque Saveur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Toque Saveur est expirée depuis le 7 août 2022.

BAYARD Jean-Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Croque Forme , POTAGER de l'ARTOIS Les Saveurs de la Terre


BAYARD Jean-Bernard - 1 rue d'Arras - 62490 - IZEL LES EQUERCHIN - France


Jean-Bernard BAYARD - 1 rue d'Arras - 62490 - IZEL LES EQUERCHIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515648 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, dont navets, pommes de terre, poireaux, céleris, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles dont pailles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences], animaux vivants ; fruits frais, fruits rouges frais dont fraises, framboises, groseilles ; légumes frais dont navets, pommes de terre, poireaux, céleris ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments et fourrage pour animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.